MEMBRES :
Johan De Coster, Patrick Valckx, Daniel Vandermosten, Pierre-Yves Heynen, Marc Van Thournout
COLLABORATEUR RESPONSABLE :
Tom Kloeck
La Cellule Expertise comptable se réunit deux fois par mois, ce qui permet à ses membres d’analyser et de commenter rapidement les avis de la Commission des Normes Comptables (CNC). Sadi Podevijn – membre du secrétariat scientifique de la CNC – est régulièrement invitée aux réunions de la Cellule Expertise comptable pour discuter de certains points techniques auxquels la CNC est confrontée. Les discussions portent sur des cas pratiques qui peuvent améliorer les avis de la CNC parce qu’ils tiennent compte de la réalité à laquelle les professionnels économiques sont confrontés dans l’exercice de leur profession.
Un groupe de travail composé de quatre membres de l’ITAA et de quatre membres de l’IRE a été mis en place en 2022 afin de renforcer l’apport technique de nos deux instituts aux avis de la CNC. L’objectif est de proposer une approche plus pratique des avis de la CNC.
Pour le reste, la Cellule Expertise comptable informe les membres – sous forme d’articles – de la portée :
• des avis de la CNC ;
• des dispositions de droit économique, à l’arrêté royal du 21 octobre 2018 portant exécution des articles III.82 à III.95 inclus du Code de droit économique, au Code des sociétés et des associations, à l’arrêté royal du 29 avril 2019 (comptes annuels), à l’insolvabilité des entreprises, etc.
En 2022, la Cellule expertise comptable a notamment traité les points suivants :
• une analyse détaillée par les membres de la cellule et la transmission de leurs commentaires sur les avis en consultation publique de la CNC ;
• la publication d’articles détaillés à destination des membres ;
• les membres de la cellule se sont portés volontaires pour tester la nouvelle application « Filing » de la Centrale des bilans pour le dépôt des comptes annuels. Le résumé de leurs expériences d’utilisation de la nouvelle application a été transmis à la Banque nationale de Belgique (BNB), ce qui a permis dans un premier temps de prolonger la période transitoire de SOFISTA et, dans l’intervalle, d’apporter des améliorations à la nouvelle application;
Quelles questions puis-je poser à l’ITAA ? Les différentes cellules souhaitent aider les membres autant que possible, mais elles n’ont pas pour missions de répondre aux questions concernant des dossiers individuels de clients.
